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Le CREDIT
L'Assurance
emprunteur Les Clauses La Caution La Vente à tempérament La Location avec option d'achat Le
découvert Le crédit renouvelable Le prêt personnel
Le Crédit
immobilier Le
Crédit immobilier à l'étranger La
Formule du TEG
| Le
Crédit |
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L'ASSURANCE EMPRUNTEUR
Si la banque a accordé l'assurance qu'à un des deux époux, elle manque à son
devoir de conseil car elle doit attirer votre attention sur les termes de son
offre pour les deux parties. Si l'un des deux n'est pas couvert, la cour de
cassation a jugé que la signature de l'acte ne suffisait pas à considérer qu'ils
étaient informés du fait que seul l'époux était couvert.
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CLAUSES
Si on vous oblige à domicilier votre salaire pour avoir l'accord du prêt
immobilier. Vous pouvez saisir le tribunal de votre domicile pour enlever cette
clause avant toute signature du contrat évidemment. Effectivement, la banque n'a
aucun droit juridique à vous refuser le prêt si vous ne souhaitez pas domicilier
votre salaire pour avoir droit au crédit immobilier. Il se peut qu'aucun
arrangement à l'amiable ne se fera en cas d'un litige, puisque vous ne pouvez
partir de la banque. Ce qui signifie qu'elle exerce un abus de puissance
économique de la part du prêteur. Attention, si vous avez signé, vous avez
l'obligation d'honorer cette clause sous peine d'avoir l'annulation du crédit
même si la banque vous dit que c'est possible, car elle peut vous demander des
dommages et intérêts pour non respect du contrat.
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CAUTION
Il faut savoir que se porter caution n'est pas sans risque, et que si la
banque vous demande à ce qu'il y aie une caution, c'est qu'elle n'est pas sûr de
récupérer l'argent par la personne qui demande le prêt. Il y a deux types de
caution: La caution simple: Le créancier poursuit le débiteur, avant de
réclamer la somme à payer à celui qui s'est porté caution. De plus, celui qui
s'est porté caution peut demander à se faire rembourser par le débiteur. La
caution solidaire: le créancier peut poursuivre le débiteur ou celui qui s'est
porté caution. Il choisira la personne la plus solvable, voir les 2. Mais pour
ce cas, le créancier ne pourra demander le remboursement de la dette du
débiteur. Dans certains contrats, il y a les 2 cautions. Le créancier
choisira la personne la plus solvable et celui qui s'est porté caution pourra
demander le remboursement de la dette au débiteur. Lorsque vous arrivez à un
âge avancé et que vous souhaitez faire un crédit, la banque vous demande à ce
qu'une personne vous cautionne. Si c'est l'un de vos enfants et que vous décédez
durant le prêt, faîtes un testament pour déclarer que le patrimoine doit être
partagé après avoir remboursé la personne qui vous cautionne. Ainsi, elle ne
perdra pas d'argent.
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VENTE A TEMPERAMENT (VAT)
C'est une sorte de crédit amortissable à mensualités constantes. Mais c'est
aussi: le crédit gratuit (payez en 4 fois sans frais ou crédit gratuit),
paiement différé avec agios, paiement fractionné avec intérêts payés comptant ou
le crédit ballon (pour la voiture: 50% maintenant, petites mensualités durant 24
mois puis 50% à la fin du contrat.).
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LE DECOUVERT sur un compte courant
C'est un découvert autorisé qui n'est pas bon marché. Il est utile pour
éviter de vendre un placement et qu'une somme d'argent arrive dans les jours qui
viennent.
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La LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT (LOA ou leasing)
Il est utilisé principalement pour la voiture. La voiture appartient toujours
à celui qui vous la met en LOA. Vous payez de faibles mensualités, mais vous
devez restituer à l'échéance du contrat: soit la voiture, soit une somme qui est
assez importante. En général, le mieux est de demander un crédit à sa
banque.
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LE PRET PERSONNEL
Le remboursement du crédit est effectué par une durée déterminée et des
mensualités fixes.
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CREDIT RENOUVELABLE (revolving)
C'est une réserve d'argent que vous pouvez utiliser comme bon vous semble.
Plus vous empruntez et plus les mensualités sont élevées mais moins le TEG (Taux
effectif global) est élevé. Il est étroitement lié à celui des cartes. Les
cartes des banques ont un taux préférentiel mais vous n'avez pas de réductions
sur les articles du magasin à certaines périodes de l'année. Vous avez de
petites mensualités, mais un TEG non attractif.
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CREDIT IMMOBILIER
Vous n'êtes pas tenu de souscrire les assurances de chômage, la domiciliation
de salaire ou autres paragraphes pour vous accorder le crédit. Il n'y a rien
dans les textes de lois pour vous refuser le droit à prêt si vous souhaitez
souscrire l'assurance prévoyance dans un autre établissement qui est moins cher.
Il n'y a que l'assurance décès qui est obligatoire et soit une caution sur
la maison, ou une hypothèque sur le nom de la personne qui acquit le logement.
Si vous négociez votre crédit immobilier, vous trouverez peu de différences
entre les banques pour valoir le changement. Par contre, vous pouvez demandez
les clauses supplémentaires que souhaitent la banque pour privilégier une banque
qui vous oblige la moindre contrainte lorsque vous êtes en difficultés, ce qui
est difficile lorsque vous domiciliez votre salaire pour avoir le crédit. Un
dernier conseil, le conseiller financier de la banque ne privilégie pas toujours
vos besoins, et il vaut mieux voir plusieurs conseillers.
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CREDIT IMMOBILIER A L'ETRANGER
Nombreux sont ceux qui ont fait confiance à une banque étrangère. Ils vous
séduisent par un contrat (évidemment rédigé dans leur langue)avec un taux très
faible. Puis, deux ou trois ans après, Ils vous prélèvent de plus en plus
d'argent. Vous devez effectivement payer des frais pour l'assurance décès et des
taxes qui se rajoutent chaque mois. Cette pratique était surtout utilisée en
Allemagne même par une grande banque telle que la Commerzbank.
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| Pour calculer son
prêt: |
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M pour le montant de chaque mensualité N pour le nombre de
mois C pour le capital à rembourser T pour le taux (du TEG) exprimé en
%
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Lorsque vous prenez un crédit,
faîtes le calcul du TEG (Taux Effectif Global)! C'est à dire, non seulement
le taux mais aussi le coût des assurances et des frais de dossier.
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